Grenelle Environnement

Dossier thématique

actualisé le 17/02/2011

 2003-vieux-rhin2

 

 

 

   Documents présentés lors de la soirée SCOT et Grenelle du 4 février 2011

 

- Fiches décryptage du grenelle : énergie et climat, bâtiment et urbanisme, biodiversité, transport, gouvernance, Certu, ETD, 09/2010,

 

-Mémento à l'usage des maires, synthèse ou version intégrale (69 p.)

 

 

 

 

Le Grenelle de l’environnement a été initié le 21 mai 2007 par le président de la République, dans le but de faire face au changement climatique et de refonder la politique écologique en France.

Il a  réuni,  pour la première fois, l’Etat et les représentants de la société civile, afin de définir une feuille de route en faveur du développement durable. Cette première phase de dialogue a permis d’aboutir à 268 engagements en faveur de l’environnement. En décembre 2007, 34 comités opérationnels ont été mis en place pour proposer des actions concrètes pour la mise en œuvre des engagements.

La loi Grenelle 1 a été promulguée le 3 août 2009. Elle reprend fidèlement les engagements du Grenelle, précise et complète certaines des orientations et donne des estimations budgétaires. Parmi les mesures qu’elle propose, figure celle de diviser par 4 les émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2050.

La loi Grenelle 2, promulguée le 12 juillet 2010, met en application une partie des engagements du Grenelle sur les thèmes du bâtiment et de l’urbanisme, des transports, de l’énergie, de la biodiversité, des risques, de la santé, des déchets et de la gouvernance.

(Source : Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement et ADEME, synthèse AURM) 

Sites de référence                                                   

Documents juridiques

Actualité du Grenelle  

Bâtiment et urbanisme

Energie

Transport

Biodiversité

Agriculture

Emploi vert

Santé

Déchet

 

 

Les documents référencés ci-dessous sont disponibles en ligne ou bien au centre de documentation de l'AURM.

Sites de référence

 

 

 

 Documents juridiques

 

  • Protocole de coopération : pour promouvoir une ville durable, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire, Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme  (FNAU), 10/2008, 10 p.  protocole-fnau-min-eco.pdf

 

 L'actualité du Grenelle

 

 

  • Alsace Grenelle de l'environnement : le suivi comme aiguillon, DNA, 28/09/2010

 

 

  • Grenelle 2 : la facture sur la table des collectivités, La Gazette des Communes, 30/08/2010 

 

 

  • Manuel des territoires de l'Oise ou comment territorialiser le Grenelle de l'Environnement, MEYERE, Alain (de), POULAIN, France, 11/2009, 499 p. Ouvrage / MET - 245

 

 

  • Rapport annuel au parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle environnement, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la Mer. Commissariat Général au Développement, 10/2009, 98 p. Ouvrage / ENV - 241

 

  • Territorialisation de la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Conseil Général au Développement durable, 07/2009, 47 p. Ouvrage / PLA - 246

 

  • Les 10 points clés du Grenelle 1, Le Moniteur, 14/08/2009 

 

 

 

  • Le Grenelle de l'Environnement : amortisseur de la crise ? Enquête Moniteur, 27/02/2009 

 

 

  • Le grenelle de l'environnement : enjeux et perspectives pour la métropole marseillaise, La lettre d'information de l'AGAM, n°22 

 

 Bâtiment et Urbanisme

 

 

  • L'Actu fait le point : le Grenelle 2 transforme l'urbanisme, Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise, 09/2010, classeur thématique grenelle

 

  • Grenelle 2 : timides avancées pour les bureaux, Les Echos, 4/06/2010, Laurence Boccara

 

 

  • Projet de loi Grenelle 2 : la publicité réglementée dans les PLU ? Traits urbains, n°33, 10/2009

 

  • Grenelle : le Sénat rend obligatoire la mention de la performance énergétique dans la construction, La lettre du Moniteur, 22/09/2009 

 

 

  • Plan Bâtiment Grenelle : Economies d'énergie, après le logement le tertiaire,  Les Echos, 2009/07

 

  • Région mulhousienne : naissance du pôle Bâtiment basse consommation, l'agglo Mulhouse, juin 2009 

 

  • Alsace : Gros oeuvre deux techniques du Grenelle prennent leur essor, Le Moniteur, 10/07/2009

 

  • Grenelle 2 : modification du code de l'urbanisme en faveur de la construction écologique, la lettre du Moniteur, 18/09/2009 

 

  • Les impacts de la loi Grenelle 1 en matière d'urbanisme et d'aménagement, Editions Législatives, 08/2009

 

  • Grenelle 2 : le Sénat apporte des modifications au SCOT, ETD, 24/06/2009 

 

  • Grenelle : les nouvelles pratiques des promoteurs, traits urbains, 2009/04

 

  • Alsace : Energivie, moteur régional du Grenelle, Le Moniteur, 10/04/2009 

 

  • Déconstruire est plus économique que démolir, le Grenelle de l'environnement n'a pas oublié les déchets du BTP, Batiactu, 16/03/2009 

 

  • Dans le cadre du Grenelle, La fédération Nationale des Travaux Publics vient de signer une convention d'engagement volontaire avec le Ministère de l'Ecologie, Batiactu, 26/03/2009

 

  • Grenelle 2 : Réforme en vue pour réglementer l'affichage, La Gazette de Communes, 9 mars 2009 

 

  • Coup d'envoi en fanfare du plan bâtiment du Grenelle de l'Environnement, Le Moniteur, 25/02/2009 

 

  • Cequami certifie les maisons rénovées, Batiactu, 05/02/2009

 

  • Grenelle : le plan bâtiment prend forme, Actu environnement, 02/02/2009

 

  • Grenelle : l'article relatif à la consommation énergétique des bâtiments est de nouveau menacé, Lettre du Moniteur, 28/01/2009

 

  • Grenelle de l'environnement BTP : 390 milliards d'investissements potentiels, Le Moniteur, 14 novembre 2008 

 

  • Protocole de coopération entre la FNAU et le MEEDDAT pour les villes durables, Actu Environnement, 16/10/2008

 

 Energie

 

  • L'éolien porté par le souffle du Grenelle, Le Moniteur, 23 février 2009

 

 

 Transport

  • Grenelle 2 analyse juridique : réduire les déplacements motorisés, La Gazette des communes, 27/06/2011

 

  • Loi grenelle 1 : le volet transport, La Gazette des Communes, janvier 2010

 

  • Grenelle Nuisances sonores : Comment s'attaquer aux racines du mal, Ville Rail et Transport, 01/07/2009

 

 Biodiversité

 

 

  • Loi grenelle 1 : le volet urbanisme et biodiversité, La Gazette des Communes, 2009/12

 

  • Une planification écologique pour verdir la France, rapport présenté le 25/11/2009 par Martine Billard,  Actu environnement, 07/12/2009

 

  • Biodiversité : la trame verte et bleue en quête de financement, La Gazette des communes, 30/11/2009

 

  • La trame verte d'Alsace inspire le Grenelle II, Le Moniteur, 13 février 2009

 

  • Environnement : Faire sauter les verrous pour sauver les espèces menacées, DNA, 30/01/2009 

 

 Agriculture

 

  • Grenelle : ce qui va changer pour les agriculteurs, Ouest France, 8 janvier 2009 

 

 Emploi vert

 

 

 Santé

 

  • Réseau Environnement Santé : mettre la Santé Environnement au cœur des décisions
    Déçus par le Grenelle, ONG, médecins, scientifiques et citoyens se rassemblent au sein d'un Réseau Environnement Santé pour faire en sorte que la santé environnementale soit mieux prise en compte par les politiques et les industriels, actu-environnement, 03/03/09, http://www.actu-environnement.com/ae/news/reseau_environnement_sante_6851.php4

 Déchet

 

  • Grenelle : une optimisation de la collecte sélective sera nécessaire, Actu environnement, 18/03/2009